Prêts investissement

B2B Banque a élaboré un programme de prêts pour vous aider à répondre aux attentes de vos clients en matière de prêts investissement. Travaillant en étroite collaboration avec les conseillers à travers le Canada, nous offrons des prêts investissement depuis plus de 20 ans.

Aperçu du programme de prêts

En règle générale, les clients empruntent pour l’une des deux raisons suivantes :

  • Effectuer un achat important tel qu’une voiture, dont la valeur se déprécie généralement au fil du temps; ou
  • Acheter un actif dont la valeur pourrait s’apprécier au fil du temps, comme une propriété résidentielle ou un RÉER.

Un prêt investissement permet aux clients d’emprunter pour investir une somme forfaitaire dans l’acquisition de placements dont la valeur pourrait s’apprécier au fil du temps.

 

Un prêt investissement peut générer, pour votre client, des rendements supérieurs à ceux d’une stratégie d’investissement traditionnelle. En voici les raisons :

  • Permet d’épargner en mode accéléré grâce à un investissement initial plus important et des rendements composés.
  • Les rendements composés sur un placement signifient que le rendement est calculé non seulement sur l’investissement initial, mais aussi sur la croissance cumulée d’année en année.
  • En général, les intérêts payés sur des sommes empruntées pour gagner des revenus de placements sont déductibles d’impôt. Déduire des impôts les intérêts payés peut être un moyen efficace de réduire le coût global de la stratégie qui consiste à emprunter pour investir.

Les intérêts ne sont pas toujours déductibles d’impôt. Par exemple, si le placement ne génère que des gains en capital, les intérêts payés ne peuvent pas être déduits. D’autres restrictions s’appliquent aux résidents du Québec. Consultez un fiscaliste pour obtenir des renseignements sur la déductibilité des intérêts.

Nous offrons quatre différents types de prêts, à des taux concurrentiels, avec ou sans appel de marge. Soumettez une demande de prêt investissement d’ici le 31 juillet 2019 pour profiter de taux réduits sur les prêts investissement.1

Type de prêt investissement   Taux d’intérêt1
Prêt 3 pour 1 : B2B Banque finance 100 % de l’investissement. 4,20 %2 (taux préférentiel3 + 0,25 %)
Prêt 2 pour 1 : B2B Banque prête jusqu’à trois fois le montant affecté en garantie
(en espèces ou en nature).
4,20 %2 (taux préférentiel3 + 0,25 %)
Prêt 1 pour 1 : B2B Banque prête jusqu’à deux fois le montant affecté en garantie
(en espèces ou en nature).

4,20 %2 (taux préférentiel3 + 0,25 %)

Prêt 100 % : B2B Banque prête un montant équivalent à celui affecté en garantie
(en espèces ou en nature).
4,45 %2 (taux préférentiel3 + 0,50 %)
 

Jetez un coup d’œil à notre Aperçu du programme de prêts pour en savoir plus.

1Offre d’une durée limitée valable à compter de 0 h (HE) le 6 mai 2019 jusqu’à 23 h 59 (HE) le 31 juillet 2019. La présente offre ne s’applique qu’aux nouvelles demandes de prêts investissement. Des modalités et conditions supplémentaires peuvent s’appliquer. La présente offre peut être prolongée, modifiée, annulée ou retirée en tout temps sans préavis.

En général, les prêts investissement peuvent convenir aux investisseurs qui on :

  • Un horizon de placement à long terme
  • Des liquidités disponibles
  • Une tolérance élevée au risque

Quels sont les avantages pour vos clients?

  • Les revenus de placements peuvent permettre d’atteindre les objectifs financiers plus rapidement.
  • L’investissement d’une somme forfaitaire permet de profiter immédiatement des rendements composés, contrairement à une stratégie traditionnelle où vous accumulez graduellement votre épargne.
  • Il existe des occasions potentielles de réduire le coût global de la stratégie consistant à emprunter pour investir au moyen de déductions fiscales.

Quels sont les risques pour vos clients?

  • Le recours à l’effet levier pour l’acquisition de placements présente un risque plus élevé que celui d’investir vos propres économies, parce qu’il a le potentiel d’amplifier les pertes sur placements.
  • Vous devez rembourser le prêt, y compris les intérêts, quel que soit le rendement de l’investissement.
  • Un prêt investissement peut limiter votre accès au crédit en raison de la dette liée au prêt (plus particulièrement l’accès à d’autres produits de crédit tels que les prêts hypothécaires, les marges de crédit hypothécaires (MCH), etc.).

Liste de vérification des documents 

Prêts Programme d’alliances de distribution

  1. Demande de prêt investissement de B2B Banque
  2. Spécimen de chèque
  3. Lettre de direction s’il s’agit du remboursement fait à une autre institution
  4. Preuve des éléments de l’actif (si nécessaire)
  5. Preuve de revenue (si nécessaire)
  6. Demandes d'ouverture d'un compte de placement
  7. Entente relative à la maîtrise de valeurs mobilières (Annexe A)

Applicable à tous les prêts investissement pour l’acquisition de fonds distincts

  1. Hypothèque mobilière sur une police d’assurance ou un Contrat de rente émis par un assureur (pour les résidents de Québec seulement)
  2. Original de cession, hypothéque, reconnaissance et directives
  3. Original rempli et signé de la demande d’une police d’assurance ou le contrat
  4. Avis relatif à des investissements ou chèque à l’ordre de B2B Banque

Applicable à tous les prêts investissement pour l’acquisition de fonds communs de placement

  1. Hypothèque Mobilière sur des valeurs mobilières (pour les résidents de Québec seulement)
  2. Lettre de privilège Programme d’alliances de distribution
  3. Lettre de mise en gage et/ou chèque à l’ordre de B2B Banque Services financiers Inc., de B2B Banque Services de valeurs mobilières Inc., ou de B2B Banque Services aux intermédiaires Inc. (en cas de remboursement auprès d’une autre institution financière ou si le client remet des biens en garantie pour un prêt 3 pour 1, 2 pour 1 ou 1 pour 1)
  1. Original rempli et signé de la demande de prêt investissement B2B Banque
  2. Spécimen de chèque
  3. Lettre de direction s’il s’agit du remboursement fait à une autre institution
  4. Preuve des éléments de l’actif (si nécessaire)
  5. Preuve de revenue (si nécessaire)
  6. Demandes d'ouverture d'un compte de placement 
  7. Entente relative à la maîtrise de valeurs mobilières (Annexe A)
  8. Hypothèque Mobilière sur des valeurs mobilières (pour les résidents de Québec seulement)
  9. Lettre de privilège B2B Banque Sélect
  10. Lettre de mise en gage et/ou chèque à l’ordre de B2B Banque Services financiers Inc., de B2B Banque Services de valeurs mobilières Inc., ou de B2B Banque Services aux intermédiaires Inc.
  1. Original rempli et signé de la demande de prêt investissement B2B Banque
  2. Spécimen de chèque
  3. Lettre de direction s’il s’agit du remboursement fait à une autre institution
  4. Preuve des éléments de l’actif (si nécessaire)
  5. Preuve de revenue (si nécessaire)
  6. Demandes d'ouverture d'un compte de placement 
  7. Entente relative à la maîtrise de valeurs mobilières (Annexe A)
  8. Hypothèque Mobilière sur des valeurs mobilières (pour les résidents de Québec seulement)
  9. Lettre de mise en gage et/ou chèque à l’ordre de B2B Banque Services financiers Inc., de B2B Banque Services de valeurs mobilières Inc., ou de B2B Banque Services aux intermédiaires Inc.

Exigences en matière de documents

Pour faciliter le processus relatif aux prêts investissement, vous trouverez ci-dessous un tableau qui indique les exigences documentaires portant sur la preuve de revenu et la preuve d’actifs. Choisissez le type de revenu ou d’actifs ci-dessous pour vous assurer d’obtenir les documents appropriés de la part de vos clients.

Preuve de revenu

Une des pièces suivantes est exigée :

  • Talon de paie récent (dans les 30 derniers jours)
  • T4 le plus récent
  • Avis de cotisation le plus récent

Astuce : Il est aussi possible que votre client doive vous fournir une lettre d’emploi. Assurez-vous qu’elle soit datée dans les 30 derniers jours.

Doivent fournir :

  • Avis de cotisation des deux dernières années

Astuce : Assurez-vous que le revenu déclaré sur la demande de prêt correspond au revenu net à la ligne 150 de l’avis de cotisation.

Doivent fournir :

  • Avis de cotisation des deux dernières années

Astuce : Il est possible que votre client doive vous fournir un ou plusieurs des documents suivants :

  • États financiers des deux dernières années
  • Confirmation de la propriété de l’entreprise
  • Relevés bancaires de l’entreprise

Assurez-vous que le revenu déclaré sur la demande de prêt correspond au revenu net à la ligne 150 de l’avis de cotisation.


Doivent fournir :

  • L’avis de cotisation le plus récent

Astuce : Si votre client est à la retraite depuis moins d’un an, veuillez fournir les deux documents suivants :

  • T4A – État du revenu de pension, de retraite, de rente ou d’autres sources
  • T5 – État des revenus de placements

Doivent fournir :

  • T1 Générale des deux dernières années

Astuce : Il est aussi possible que votre client doive vous fournir le bail.

Revenu
non admissible

Les types de revenus et de documents suivants ne seront PAS acceptés :

  • Étudiants et clients au chômage sans revenu
  • Prestation fiscale pour enfants
  • Pension alimentaire pour époux
  • Revenu d’invalidité

Preuve d’actifs

Pour chaque propriété, fournir une des preuves suivantes :

  • Évaluation foncière de la propriété (la dernière année)
  • Évaluation foncière municipale (la plus récente)

Astuce : Il est possible que votre client doive aussi fournir un des documents suivants :

  • Copie de l’enregistrement foncier confirmant la possession de la propriété et/ou l’absence d’une hypothèque
  • Convention d’achat et de vente

S’il y a lieu, fournir pour chaque compte d’investissement (6 derniers mois) :

  • Relevés de compte REER
  • Relevés de compte CELI
  • Relevés de fonds non enregistrés
  • Relevés de CPG


Fournir des relevés pour chaque compte (datant des 30 derniers jours) :

  • Compte chèques
  • Compte d’épargne
 

Actifs non admissibles

Les types d’actifs suivants ne seront PAS acceptés :

  • Biens immobiliers à l’extérieur du Canada
  • Maisons mobiles
  • Ameublement de maison/articles ménagers
  • Œuvre d’art
  • Bijoux et or
  • Véhicules
  • Régimes de pension
  • Camions/bateaux/motoneiges
  • Police d’assurance
  • Comptes débiteurs
  • Valeur commerciale

Documentation non admissible

Les types de documents suivants ne seront PAS acceptés :

  • Captures d’écran de services bancaires en ligne
  • Relevés de comptes bancaires et d’investissement incomplets

’Les avantages pour vous et vos clients

Caractéristiques Avantages
Montant des prêts pouvant aller jusqu'à 300 000 $1 Vous pouvez regrouper tous les placements de vos clients auprès d'un seul fournisseur de prêts.
Taux très concurrentiels Des prêts offerts à des taux d'emprunt plus bas sont plus attrayants sur le marché. 
Vaste choix de fonds admissibles La majorité des produits d’investissement canadiens sont admissibles à titre de garantie, et ce, pour tous les types de prêts 
Processus de demande de prêt simplifié Pour tous les prêts, y compris dans le cadre d'une alliance de distribution, vous pouvez présenter des demandes en ligne rapidement via EASE, notre système de soumission électronique des demandes, ou sur papier, par télécopieur ou par courrier, à votre choix.

Matériel de marketing


Conseils administratifs :


1Les demandes de prêt pour des montants de plus de 300 000 $ sont acceptées. Toutefois, les critères d'admissibilité au crédit, les documents requis et le délai de traitement peuvent varier.

2Le ratio PV du prêt doit demeurer inférieur au niveau indiqué à la suite de la libération de la garantie excédentaire. Il se peut que nous demandions un rapport du bureau de crédit avant la libération de la garantie excédentaire.

3Les fonds assortis d'une garantie de retrait minimum (GRM) ne peuvent être retenus comme garantie ou pour l’achat que s’ils satisfont aux critères d'admissibilité de B2B Banque en matière de garantie et qu’une convention d'alliance de distribution est conclue avec la compagnie d'assurance-vie. 

4La conversion se produit lorsque le ratio PV est égal ou supérieur à 125 % pour un Prêt 100 % et à 100 % pour des Prêts 3 pour 1, 2 pour 1 et 1 pour 1. Si, après une période de trois mois, le ratio PV tombe sous la barre des 125 % pour un Prêt 100 % et des 100 % pour des Prêts 3 pour 1, 2 pour 1 et 1 pour 1, l'emprunteur peut demander, par écrit, de reprendre les versements d'intérêts seulement.

5B2B Banque peut, à sa seule discrétion, demander des pièces justificatives pour les prêts ≤ 100 000 $.

6Certaines conditions s'appliquent, par exemple que les fonds doivent être virés par voie électronique, être évalués au moins une fois par semaine et être libellés en dollars canadiens. Les fonds de capital de risque de détail, les stratégies alternatives et la catégorie spécialité (y compris les billets à capital protégé) ne sont pas acceptés à titre de garantie des prêts.
Bien que les prêts investissement permettent d’amplifier les gains, ils peuvent aussi amplifier les pertes. Parlez-en avec votre conseiller pour comprendre aussi bien les avantages que les risques de cette stratégie.


B2B Banque n’offre aucun conseil de placement aux particuliers ou aux conseillers, et n’appuie ni ne fait la promotion d’aucun produit de placement. Il incombe au courtier et au conseiller, et non à B2B Banque, de déterminer si les placements conviennent à leurs clients, et d’informer ces derniers des risques associés au recours à l’emprunt pour effectuer des placements. B2B Banque agit seulement à titre de prêteur et d’administrateur de compte de prêt. L’octroi d’un prêt par B2B Banque ne signifie aucunement qu’elle appuie quelque choix, programme ou stratégie de placement que ce soit. Tous les prêts font l’objet d’une approbation de crédit, et le montant emprunté doit être remboursé, quel que soit le rendement des placements achetés. B2B Banque se réserve le droit, à sa seule discrétion, d'exiger des renseignements ou des documents supplémentaires. Le programme de prêts investissement de B2B Banque est offert exclusivement par l’intermédiaire de conseillers financiers agréés.

Les informations fournies sont destinées aux intermédiaires financiers exclusivement.